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Règlements institutionnels
Nous rendons accessibles à partir de cette page divers documents institutionnels (format PDF).
Instances officielles
Référence : documents édictés par le gouvernement
Date de mise à jour : Septembre 2011
Règlement de régie interne
Annexe
Règlement relatif aux droits afférents aux services d'enseignement collégial et aux droits de toute autre nature
Annexes
Frais relatifs aux services tarifés et aux services en vente libre
Règlement relatif à l'admission au cégep de Drummondville
Règlement portant sur la gestion financière du collège
Règlement concernant la circulation et le stationnement de véhicules automobiles sur la propriété du cégep de Drummondville
Règlement déléguant au comité exécutif les pouvoirs d'emprunter à long terme
(Abrogé CA-10-05-04-07)
Règlement relatif aux droits de scolarité
Règlement relatif aux règles de vie collégiale
Date de mise à jour : mars 2011
Code d'éthique et de déontologie des administrateurs du cégep de Drummondville
-
Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PIEP)
2004-06-04
Politique institutionnelle relative à la valorisation et à la qualité de la langue française (incluant annexes)
2009-06-16
Politique de gestion des ressources humaines
Politique en matière de harcèlement et de violence
Formulaire de plainte
Procédure
2004-09-07
2006-03-14
Politique en matière de conflit d'intérêts et de népotisme
Annexe : Déclaration confidentielle d'intérêts
Politique de gestion du personnel cadre
Annexe : Programme volontaire de réduction du temps de travail
Déclaration d'intention en éducation interculturelle
Fiches de renseignements (3)
Politique concernant la nomination, l'évaluation, le renouvellement de mandat et la destitution des hors cadres
2005-11-01
Politique institutionnelle de recherche
Annexes I & II
Politique d'appréciation du rendement du
personnel professionnel
du cégep de Drummondville
Annexe (cahier d'instruments)
Guide de gestion des programmes d'études
Politique d'appréciation du rendement du personnel de soutien du cégep de Drummondville
Téléphone : 819 478-4671 poste 4102 Courriel : dg@cdrummond.qc.ca
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Ressources humaines
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Télécopieur : 819 474-6859, courriel : communications@cdrummond.qc.ca